Quels sont les types de REEE?

Les trois types de régime enregistré d’épargne-études (REEE) disponibles sont les suivants:

  • REEE individuel
  • REEE familial
  • REEE collectif

Pour savoir comment un REEE peut s’intégrer dans votre plan financier, consultez un planificateur financier indépendant.

REEE individuel

Le REEE individuel ne peut désigner qu’un seul bénéficiaire. Il n’est pas requis pour le souscripteur d’avoir un lien de parenté avec l’enfant pour ouvrir un REEE individuel en son nom. Ce type de REEE est avantageux dans l’éventualité où il vient à échéance et vous feriez un changement de bénéficiaire, puisqu’il ne requiert pas de lien de parenté.

Un souscripteur pourrait d’ailleurs se désigner comme bénéficiaire du REEE individuel qu’il ouvre. Notez que les subventions fédérales et provinciales sont uniquement versées aux bénéficiaires admissibles. S’il n’est pas un bénéficaire admissible, le souscripteur peut tout de même avoir les avantages de générer du revenu à l’abri de l’impôt sur le capital du REEE.

REEE familial

Le REEE familial peut avoir plus d’un enfant désigné comme bénéficiaire. Cependant, à l’inverse du REEE individuel, il faut absolument avoir un lien de parenté par le sang ou par l’adoption entre le souscripteur et le bénéficiaire. Ce régime est plus simple pour une famille avec plusieurs enfants.

Le lien de sang, tel que défini dans la Loi de l’impôt sur le revenu lie un parent et son enfant, petit-enfant ou arrière-petit-enfant. Ainsi, les neveux, nièces, cousins et cousines ne se qualifient pas. Puis, un souscripteur ne peut pas s’inclure comme bénéficiaire de son REEE familial.

Le capital inutilisé du REEE familial par un enfant qui ne poursuit pas d’études postsecondaire est transférable à ses frères et soeurs.

REEE collectif

Un REEE collectif est un régime dont le capital est placé collectivement pour un grand nombre de bénéficiaires dans des investissements à faibles risques. Les souscripteurs ne s’impliquent pas dans la gestion du capital et des placements, puisque c’est un courtier en régimes collectif qui gère le portefeuille global.

Si vous êtes raisonnablement certain que l’enfant poursuivra des études postsecondaires, vous pourriez considérer le REEE collectif. Ce régime ne peut désigner qu’un seul enfant comme bénéficaire, mais celui-ci n’a pas à être lié par le sang. Le REEE collectif exigera des paiements réguliers et continus pour toute la durée du REEE. Des pénalités peuvent être imposées si le souscripteur ne fait pas les paiements demandés.

Comment choisir le bon type de REEE pour vous?

À la lumière des informations sur les différents types de REEE, le choix reposera sur les considérations suivantes:

  1. Avez-vous un lien de sang avec l’enfant?
  2. Avez-vous plusieurs enfants pour lesquels vous aimeriez ouvrir un REEE?
  3. Désirez-vous vous impliquer dans la gestion des placements?
  4. Pouvez-vous assumer des paiements réguliers au REEE sans interruption, pendant toute la durée du régime?

Cet article a été rédigé par Marc-Olivier Desmarais, CPA, CA, Pl. Fin.

Il est détenteur d'un permis de planificateur financier indépendantconseiller en sécurité financière et de représentant en épargne collective chez Services en Placements PEAK. Sa pratique est encadrée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) et par l'Institut Québécois de Planification Financière (IQPF).

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